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Un notaire organisé

Si les registres paroissiaux livrent souvent des informations autres que celles qu'ils sont censés contenir (notes météorologiques, événements remarquables, etc.), c'est plus rarement le cas des répertoires des notaires. Celui d'André Victor Cave, notaire à Sens de 1767 à 1788, déroge à la règle.

Le répertoire des minutes d'un notaire consigne, dans un ordre strictement chronologique, la nature des actes qu'il a passés et le nom des parties intéressées. Il est établi en deux exemplaires : l'un est destiné au greffe du tribunal dont dépend la résidence du notaire (jadis un bailliage, aujourd'hui un tribunal de grande instance), l'autre doit être conservé avec les minutes de l'étude, par le notaire et ses successeurs.

La conservation de leurs archives par les notaires, clef de voûte du système notarial français, est un souci qui ne date pas d'hier : le répertoire de maître André Victor Cave pour les années 1767 à 1778 en témoigne. Sur son contreplat arrière est dressée une liste de ses prédécesseurs depuis l'année 1522, que ce soit à Sens ou à Véron, Voisines et Malay, études rattachées à celle de Sens ; à côté de chaque nom figure un état des minutes conservées. On peut penser que cet inventaire a été dressé le 3 décembre 1767, au moment où il commence son exercice : il constituerait un état des documents dont il recevait alors la charge.

On peut noter que l'ensemble des minutes repérées dans l'étude en 1767 sont aujourd'hui conservées aux archives départementales, au sein des fonds de l'étude de Sens (n° XXXII). En effet, passé le délai (aujourd'hui de 75 ans) durant lequel chaque notaire est tenu de conserver dans de bonnes conditions les minutes et répertoires qu'il a reçus de ses prédécesseurs, ces documents font l'objet d'un versement aux archives départementales, chargées de leur conservation définitive. Les minutes de maître Cave ont ainsi été versées le 10 mars 1983.

Répertoire chronologique de Me André Victor Cave, notaire à Sens (1767-1778)

Arch. dép. Yonne, 3 E 71/505

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